Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ATMOSPHERE
/
ATMOSPHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOSPHERE
ATMOSPHERE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97710736
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque ATMOSPHERE

Déposée le 23 décembre 1997 par l'association loi 1901 ATMOSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 ATMOSPHERE domicilié(e) 103 rue Réaumur, 75002 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PICARD Association ATMOSPHERE - France.

La marque ATMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSPHERE est expirée depuis le 23 décembre 2007.

ATMOSPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSPHERE , LE DEJEUNER SUR L'HERBE , IN WEE , Entreprises Eco-responsables de NOUVELLE AQUITAINE , ATMOSPHERE , INWEE


ATMOSPHERE Association loi 1901 - 103 rue Réaumur, 75002 Paris - France


Dominique PICARD Association ATMOSPHERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Service à domicile aux personnes âgées au handicapées, aux malades, à savoir service des gardes à domicile permettant de réduire l'hospitalisation et d'apporter un soutien matériel, moral et social.